Jean-Yves Dusserre

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Dusserre (Jean-Yves, Léon, Claude)
président du conseil général des Hautes-Alpes, adjoint au maire de Chabottes ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025062276(source JORF)
nomination
01 Janvier 201201/01/2012
De: Jean-Yves DUSSERRE
titu laire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur
SASR1030577A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Yves Dusserre
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Hautes-Alpes
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Yves Dusserre
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Hautes-Alpes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean-Yves Dusserre
vice-président du conseil général des Hautes-Alpes
Objet:
membres de la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales
représentants des collectivités territoriales représentées au sein du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale, les membres titulaires et suppléants
2° Au titre de représentants des départements
Titulaire
Groupe:
Commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales
suppleant
JORFTEXT000000810712(source JORF)
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Jean-Yves Dusserre
conseiller général des Hautes-Alpes
Objet:
représentants des départements, les membres titulaires et suppléants
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
JORFTEXT000000252771(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Jean-Yves Dusserre
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Hautes-Alpes
Suppléant
Remplace:M. Adrien Gleize
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Yves Dusserre
vice-président du conseil général des Hautes-Alpes
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale pour y représenter les départements
Remplace:M. Roger Besse
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000000609963(source JORF)
nomination
04 Septembre 200304/09/2003
De: Dusserre (Jean-Yves)
vice-président du conseil général des Hautes-Alpes
Objet:
au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des départements et des régions, les membres titulaires et suppléants
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
JORFTEXT000000391037(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Dusserre (Jean-Yves)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille
Académie d'Aix-Marseille
JORFTEXT000000372591(source JORF)
désignation
21 Décembre 199521/12/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.